Termes et Conditions

1. Acceptation des conditions

En utilisant le site web de X-Kaizen https://x-kaizen.com ou l'un de nos services, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales. Si vous n'acceptez pas une partie de ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

2. Description des services

X-Kaizen propose une gamme de services numériques comprenant, sans s'y limiter :

Conception et développement de sites web et d'applications web.
Optimisation pour les moteurs de recherche (SEO) et marketing digital.
Conception d'identité visuelle et motion design.
Systèmes de gestion d'entreprise (ERP/CRM).
Solutions logicielles sur mesure.

3. Droits de propriété intellectuelle

Tout le contenu affiché sur le site — y compris les textes, designs, logos, images, code source et vidéos — est la propriété exclusive de X-Kaizen ou lui est concédé sous licence, et est protégé par les lois applicables sur la propriété intellectuelle.

Aucun contenu du site ne peut être copié, reproduit, distribué ou transmis sans l'autorisation écrite préalable de X-Kaizen.

4. Utilisation acceptable

Vous acceptez de ne pas :

Utiliser le site à des fins illégales ou non autorisées.
Tenter un accès non autorisé à nos systèmes ou serveurs.
Transmettre tout contenu nuisible ou perturbateur (tels que des virus ou logiciels malveillants).
Usurper l'identité d'une personne ou d'une entité.
Collecter les données d'autres utilisateurs sans leur consentement.

5. Contrats et services payants

Les services payants sont soumis à des accords de service distincts convenus entre X-Kaizen et le client. Ces accords définissent le périmètre du travail, les tarifs, les calendriers de livraison et les conditions de paiement.

6. Clause de non-responsabilité

Le site et les informations qui y sont affichées sont fournis « en l'état » sans aucune garantie expresse ou implicite. X-Kaizen ne saurait être tenu responsable :

De toute perte directe ou indirecte résultant de l'utilisation du site.
De l'exactitude ou de l'exhaustivité des informations fournies sur le site.
De toute interruption temporaire des services du site due à la maintenance ou à des raisons techniques.

7. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, la responsabilité totale de X-Kaizen pour toute réclamation découlant de l'utilisation du site ne dépassera pas les montants effectivement payés par vous pour les services au cours des douze (12) mois précédant la réclamation.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services tiers. Nous n'assumons aucune responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de ces sites.

9. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment. La version mise à jour sera publiée sur cette page avec la date de dernière modification. Votre utilisation continue du site après les modifications constitue votre acceptation des conditions mises à jour.

10. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies et interprétées conformément aux lois applicables. Tout litige découlant de ces conditions ou s'y rapportant sera soumis aux autorités judiciaires compétentes.

11. Nous contacter

Pour toute question concernant ces Conditions Générales :

E-mail : info@x-kaizen.com
Site web : https://x-kaizen.com/fr/contactez-nous

Dernière mise à jour : 2026-06-03